Le Conseil municipal de la ville de Lourdes aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 18h30 au Palais des congrès.
La séance sera rediffusée en direct sur la chaîne YouTube de la ville de Lourdes, au lien
suivant : https:/ /www.youtube.com/VilledeLourdes
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal de la séance publique du Conseil municipal du jeudi 10 novembre 2022
I. DECISIONS DU MAIRE
1 – Décisions du Maire
II. ADMINISTRATION GENERALE
2 – Convention Territoriale Globale séquencée 2022-2025
3 – Délégation de la compétence d’organisation des transports scolaires entre la Communauté d’agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées et la ville de Lourdes : avenant n°4 à la convention
4 – Avenant n°2 à la convention cadre 2016 /2020 portant sur l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la ville pour 2023
5 – Convention de partenariat avec la CAF relative à la mise en œuvre du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité pour 2022/2023
6 – Ateliers de codage numérique au Centre social : Convention de partenariat avec l’Union Départementale des Associations Familiales
7 – Avis sur une dérogation au repos dominical des commerces de détail accordée par le Maire pour l’année 2023
III. FINANCES
8 – Crédits par anticipation 2023 : Budget Principal – Budget annexe Parking
9 – Budget Principal : Décision modificative 2022-2
10 – Services Publics : Tarifs 2023
11 – Centre communal d’action sociale (CCAS) : avance sur subvention 2023
12 – Comité d’entraide des employés de la ville de Lourdes, du CCAS et du SIMAJE : avance sur subvention 2023
13 – Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Lourdes et l’Office de Tourisme
14 – Concession de service public du Pic du Jer : Avenant n°l du contrat initial
15 – Protocole transactionnel SNC Les Parkings de Lourdes – ville de Lourdes : répartition de l’indemnité entre budgets
IV. TRAVAUX / URBANISME
16 – Plan façades : attribution de subventions
17 – Lancement du « Plan façades 2 » : approbation du règlement d’intervention financière
18 – Lancement du « Plan enseignes » : approbation du règlement d’intervention financière
19 – Concours de maîtrise d’œuvre pour le projet de construction des réserves extemalisées du Musée pyrénéen et des archives municipales
20 – Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS sur le lieu-dit « DE LA GROTTE »
V. TRANSITION ECOLOGIQUE ET CADRE DE VIE
21 – Forêts communales – Programme de coupes de bois 2023
22 – Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energie
VI. CULTURE / PATRIMOINE / TOURISME
23 – Convention cadre de partenariat entre la ville de Lourdes et le Parvis Scène Nationale Tarbes-Pyrénées pour la Politique de diffusion culturelle « Hors les murs » : avenant n°l de l’annexe opérationnelle n°2
24 – Projet Scientifique et Culturel du Musée pyrénéen
VII. AFFAIRES JURIDIQUES
25 – Banc de la Grotte n°65 : demande d’autorisation de cession de contrat de location-gérance et changement de locataire gérant
26 – Banc de la Grotte n°50 : Demande d’autorisation de mise en location-gérance
VIII. PERSONNEL
27 – Création d’un emploi non permanent d’Agent récoleur / Chantier des collections du Château-fort dans le cadre d’un contrat de projet
28 – Création d’emplois saisonniers au titre de la saison 2023 : Service de la Police municipale
29 – Recrutement d’agents recenseurs et nomination du Coordonnateur communal du recensement de la population et du Correspondant du répertoire des immeubles localisés et de leurs adjoints
30 – Mise à disposition d’agents communaux
31 – Convention d’adhésion au service chômage du centre de gestion des Hautes-Pyrénées
32 – Tableau théorique des effectifs 2022 – Modifications
