Le prochain Conseil Municipal de la Ville de Tarbes se réunira le lundi 23 janvier 2023 à 18h salle du Conseil Municipal (Hôtel de Ville).
Ordre du jour
1 – Adoption du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022.
2 – Présentation du projet expérimental du SYMAT pour la gestion des biodéchets.
3 – Présentation du bilan d’activités de la Police municipale. Année 2022.
4 – Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
5 – Entreprise publique locale : SPL Agence Régionale de l’Énergie et du Climat Occitanie (SPL AREC Occitanie) – Désignation du représentant de la collectivité au sein du comité d’orientation stratégique.
6 – Espace Brauhauban – Création de tarifs pour les interventions spécifiques. (Conseil d’Exploitation de la Halle Brauhauban du 24/11/2022 et Cion Développement économique – Emploi – Commerce et artisanat du 07/12/2022)
7 – Exercice 2022 – Caisse des Écoles de la ville de Tarbes – Attribution d’une subvention exceptionnelle. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
8 – Budget Principal – Budget primitif 2023. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
9 – Budget annexe du Centre de santé municipal – Budget primitif 2023. (Conseil d’Exploitation du Centre de Santé du 24/11/2022 et Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
10 – Budget annexe de la Restauration collective – Budget primitif 2023. (Conseil d’Exploitation de la Restauration collective du 21/11/2022 et Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande
publique du 16/01/2023)
11 – Budget annexe des Parcs de stationnement – Budget primitif 2023. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023 et Conseil d’Exploitation des Parcs de Stationnement du
20/01/2023)
12 – Octroi de subventions du budget principal aux budgets annexes pour l’exercice 2023. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
13 – Autorisations de programme et crédits de paiement. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
14 – Subventions aux divers groupements au titre de 2023. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
15 – Convention de partenariat financier 2022/2026 entre la ville de Tarbes et la Caisse des Écoles – Avenant n° 1 – Année 2023 – Délibération modificative. (Comité Caisse des Écoles du 19/12/2022 et Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
16 – Emplois fonctionnels : modification des conditions de recrutement.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
17 – Adhésion de la ville de Tarbes au socle commun du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Pyrénées. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
18 – Statut des personnels affectés à la régie des parcs de stationnement de la ville de Tarbes. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
19 – Convention entre la ville de Tarbes, ses établissement publics et le Comité des Œuvres Sociales, relative à la gestion des prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
20 – Convention entre la ville de Tarbes et l’Office Municipal des Sports relative à la mise à disposition de deux agents municipaux. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
21 – Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
22 – Modification des conditions d’attribution du forfait «Mobilité durable». (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
23 – Revalorisation du forfait «Télétravail» mis en place à la ville de Tarbes. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
24 – Commande publique – Concession de service public pour la gestion d’une fourrière automobile pour la ville de Tarbes – Création d’un tarif de remboursement des frais supportés par la ville de Tarbes. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
25 – Adhésion à la centrale d’achat publique RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) – Augmentation de la cotisation 2023. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
26 – Étude sur le réseau chaleur « bois » pour le collège Paul Éluard et les complexes sportifs proches, rue Maryse Bastié – Participation de la ville de Tarbes. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
27 – Partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées – Convention Territoriale Globale séquencée 2022-2025. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
28 – Aides exceptionnelles pour le sport de haut-niveau – Actualisation des critères d’attribution. (Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 05/01/2023)
29 – Aides aux sportifs de haut-niveau. (Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 05/01/2023)
30 – Plan de sobriété énergétique – Tarification des installations sportives. (Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 05/01/2023)
31 – Mise à disposition du stand de tir municipal de 25m – Actualisation des tarifs. (Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 05/01/2023)
32 – Aide exceptionnelle aux sportifs pour la préparation aux jeux olympiques et paralympiques 2024. (Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 05/01/2023)
33 – Régularisation foncière – Cession d’une emprise à Madame Olivia HOFFMANN. (Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de ville du 11/01/2023)
34 – Régularisation foncière – Cession / acquisition d’emprises place Germain Claverie. (Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de ville du 11/01/2023)
35 – Reversement de la taxe d’aménagement de la Ville vers la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées – Abrogation de la délibération du 28 novembre 2022. (Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de ville du 11/01/2023 et Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 16/01/2023)
36 – Soutien logistique à la ligue de l’enseignement des Hautes-Pyrénées. (Cion Culture du 04/01/2023)
37 – Soutien logistique au Parvis scène nationale Tarbes Pyrénées. (Cion Culture du 04/01/2023)
38 – Salle d’exposition du Carmel – Programmation avril-décembre 2023. (Cion Culture du 04/01/2023)
39 – Convention plurianuelle d’objectifs entre l’association Gespe Animations Spectacles, la ville de Tarbes, la Région et la Direction régionale des Affaires Culturelles d’Occitanie 2022-2025. (Cion Culture du 04/01/2023)
