CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 21 JANVIER 2019
Ordre du jour
1 – Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
2 – Présentation du rapport d’activité 2017 et du compte administratif 2017 de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées
3 – Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour le période 2013- 2018.
4 – Désignation des délégués de la ville dans les commissions municipales – Délibération modificative.
5 – Désignation des délégués de la ville dans les commissions extra-municipales – Délibération modificative.
6 – Nomination des représentants de la ville au Conseil d’administration des collèges et des lycées – Délibération modificative.
7 – Écoles maternelles et élémentaires. Nomination des représentants de la ville aux conseils d’écoles – Délibération modificative.
8 – Budget Principal
– Budget Primitif 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019)
9 – Subventions aux
divers groupements au titre de 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration
générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)
10 – Octroi de
subventions du budget principal aux budgets annexes pour l’exercice 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019)
15/01/2019
11 – Office de
Tourisme de Tarbes – Stratégie de développement touristique 2019- 2021-
Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019)
12 – Budget Annexe
Eau et Assainissement – Budget Primitif 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration
générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)
13 – Budget Annexe
Espace Brauhauban – Budget Primitif 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019 et Conseil d’Exploitation de l’espace Brauhauban du 15/01/2019)
14 – Budget Annexe
de la Restauration Collective – Budget Primitif 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019 et Conseil d’Exploitation de la Restauration collective du
28/11/2018)
15 – Marché de
fourniture de sable et graviers d’ornement. Autorisation au maire de signer le
marché.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)
16 – Marchés de
transports de personnes pour le groupement de commande entre la ville de Tarbes
et la caisse des écoles de la ville de Tarbes, autorisation au maire de signer
les marchés.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)
17 – Marché de
réhabilitation des réseaux d’assainissement. Autorisation au maire de signer
le marché.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)
18 – Marché de
services d’impression pour le groupement de commandes entre la ville de Tarbes
et le CCAS de la ville de Tarbes. Autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)
19 – Marchés de
fourniture de pièces détachées pour balayeuses et décapeuses. Autorisation
au maire de signer les marchés.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)
20 – Marché de
services de télécommunications, voix, données et accès internet.
Autorisation au maire de signer l’avenant n° 1 au lot n° 1.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)
21 – Marché
d’élagages, d’abattages, d’essouchages. Autorisation au Maire de signer
l’avenant n° 1 au lot n° 2.
(Cion d’Appel d’Offre du 20/11/2018 et Cion Finances – Développement
économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique
et Politique de la ville du 11/01/2019)
22 – Convention de
partenariat entre la cuisine centrale de la ville de Tarbes et le CCAS de la
ville de Tarbes pour la fourniture de repas – Année 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019)
23 – Fonds
d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Dépôt
d’un dossier par la ville de Tarbes.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019)
24 – Garantie
d’emprunt Médianes.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019)
25 – Passage
Gambetta – Signature d’une convention modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité –
Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du
11/01/2019)
26 – Aide exceptionnelle aux associations sportives. (Cion Sports et équipements sportifs du 03/01/2019)
27 – Programmation du Pari Passion – 14e édition. (Cion Culture et musées du 12/12/2018)
28 – Programmation
culturelle 2019 – Demande de financement auprès du conseil Departemental des
Hautes-Pyrénées.
(Cion Culture et musées du 12/12/2018)
29 – Cession de la
parcelle cadastrée BK n° 528 en nature d’espace vert.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du
09/01/2019)
30 – Quartier de l’Arsenal – Cession d’une emprise foncière de 640 m2 environ supportant le bâtiment 259 à détacher de la parcelle AK n° 392 à la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées – Abrogation de la délibération du 12 mars 2018.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 09/01/2019)
31 – Quartier de
l’Arsenal – Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec la
Communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées pour l’installation de
trois canons.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 09/01/2019)
32 – Convention de
partenariat financier 2017/2021 entre la ville de Tarbes et la Caisse des
écoles – avenant n° 2.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration
collective du 27/12/2018)
33 – Projet
éducatif local – convention 2018/2019 avec l’association Portes ouvertes.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration
collective du 27/12/2018)
34 – Travaux de
rénovation de l’Arcouade – Centre Jean Lassalle – Demande de subventions –
Délibération Modificative.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration
collective du 27/12/2018)
35 – Exonération de
la redevance du stationnement les trois derniers samedis et dimanches de
l’année 2018.
(Cion Stationnement et circulation du 07/01/2019 et Conseil d’Exploitation de
l’Espace Brauhauban du 15/01/2019)
36 – Remboursement
de frais de mise en fourrière suite à classement par l’Officier du Ministère
Public.
(Cion Stationnement et circulation du 07/01/2019)
37 – Convention de
mise à disposition d’un logement entre la ville de Tarbes et la Fédération
Compagnonique « Les Compagnons du Tour de France ». Fixation du tarif.
(Cion Vie associative – Monde combattant du 15/11/2018)
38 – Création d’une
chambre funéraire par la SARL « Pompes funèbres Peluhet- Sarraméa »
(Cion Environnement et Développement durable – Propreté et cadre de vie du
03/01/2019)
39 – Tarifs 2019 des
redevances eau potable et assainissement part Ville et des abonnements.
(Cion Environnement et Développement durable – Propreté et cadre de vie du
10/01/2019)
40 – Remise
gracieuse exceptionnelle sur facture d’eau potable.
(Cion Environnement et Développement durable – Propreté et cadre de vie du
10/01/2019)
41 – Attribution de
l’étal n° 12 à la halle Brauhauban.
(Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 16/01/2019)
42 – Remise gracieuse sur l’occupation du domaine public – Chalets de Noël 2018. (Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 16/01/2019)
43 – Création d’un poste de chargé de mission. (Cion Personnel du 10/01/2019)
