La séance du Conseil municipal aura lieu le mardi 21 décembre 2021 à 18h30 au Palais des congrès.
Il est fait application de règles dérogatoires concernant l’organisation de cette séance afin de respecter les gestes barrières et les règles de distanciation physique, prévues par la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (article 10 IV).
Ainsi, le Conseil municipal se déroulera avec une jauge maximale de 42 personnes pour le public, hors presse.
Le caractère public de la séance sera par ailleurs réputé satisfait dès lors que les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique.
Le Pass sanitaire ne sera pas exigé pour participer ou assister à la séance du Conseil municipal.
