Ordre du jour du Conseil municipal de Tarbes du lundi 7 février 2022 à 18h en l’Hôtel de Ville.
1 – Adoption du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021.
2 – Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
3 – Modification des tarifs d’occupation du domaine public. (Commission Développement économique – Emploi – Commerce et artisanat du 02/02/2022)
4 – Ouvertures dominicales des commerces 2022 – Délibération modificative. (Commission Développement économique – Emploi – Commerce et artisanat du 02/02/2022)
5 – Halle Brauhauban – Attribution étal n° 13. (Commission Développement économique – Emploi – Commerce et artisanat du 05/01/2022)
6 – Office de Tourisme de Tarbes – Stratégie de développement touristique 2022-2024 Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs. (Commission Développement économique – Emploi – Commerce et artisanat du 02/02/2022)
7 – Promotion locale des séjours de l’Arcouade-Centre Jean Lassalle. (Commission Éducation – Jeunesse – Enseignement supérieur – Restauration collective du 01/02/2022).
8 – Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) : implantation d’un atelier de travail mécanique de métaux et alliages Société ALSYOM à Tarbes. (Commission Cadre de vie / Propreté – Transition écologique – Protection animale du 17/01/2022) (remise sur table)
9 – Communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées – Approbation du pacte de gouvernance. (Commission Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 31/01/2022)
10 – Modification du règlement intérieur relatif à la mise en œuvre du télétravail à la ville de Tarbes. (Comité technique du 13/01/2022 et Commission Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 31/01/2022)
11 – Conventions entre la ville de Tarbes, ses établissements publics et le Comité des Œuvres Sociales relative à la gestion des prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal et à la mise à disposition du personnel. (Commission Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 31/01/2022)
12 – Convention avec le syndic Foncia pour l’entretien du parking Pyrène. (Commission Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 31/01/2022)
13 – Mobilier urbain publicitaire et d’information : installation, entretien et exploitation– Délégation de Service Public. (Commission Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 31/01/2022, Commission consultative des services publics locaux du 02/02/2022 et comité technique du 02/02/2022)
14 – Aide aux sportifs de haut niveau. (Commission Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 19/01/2022)
15 – Mise à disposition du stand de tir municipal de 25 mètres : création de tarifs. (Commission Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 19/01/2022)
16 – Mise en vente de biens immobiliers par la Ville. (Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et action cœur de ville du 17/01/2022
17 – Découpage foncier de la nouvelle Halle du Foirail. (Commission Urbanisme – Patrimoine – Habitat et action cœur de ville du 17/01/2022)
18 – Quartier de l’Arsenal – Cession du bâtiment 113 à la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées – Délibération modificative. (Commission Urbanisme – Patrimoine – Habitat et action cœur de ville du 17/01/2022)
19 – Constitution d’une servitude de passage de trois canalisations électriques et mise à disposition d’une emprise au profit de la société Enedis sur la parcelle BV n° 405 située sur la commune de Tarbes. (Commission Urbanisme – Patrimoine – Habitat et action cœur de ville du 17/01/2022)
20 – Boutique des musées de la ville de Tarbes – Tarif de produit dérivé. (Commission Culture du 17/01/2022)
21 – Salle d’exposition du Carmel – Exposition de Philippe Pujo. (Commission Culture du 17/01/2022)
22 – Musée de la Déportation et de la Résistance – Expositions 2022. (Commission Culture du 17/01/2022)
23 – Le Pari – Demande de subvention auprès du Département des Hautes-Pyrénées. (Commission Culture du 17/01/2022)
24 – Un Air d’été – Programmation dans les parcs et jardins 2022. (Commission Culture du 17/01/2022)
